Arc-en-Ciel Toulouse accueille la conférence-débat de l’Association Nationale Transgenre (ANT) : Le genre, ça existe… et ça concerne tout le monde !

Le droit à vivre son genre est une idée neuve en Europe !
Longtemps méprisées, réprimées, traitées de malades mentales ou de perverses, contraintes à la clandestinité, les personnes trans s’affirment depuis peu avec le soutien des gays et des lesbiennes, mais aussi de nombreuses personnes hétérosexuelles qui ne comprennent pas les discriminations encore imposées aux personnes trans par des institutions agissant au mépris de la loi. Pour les personnes trans dans leur diversité, les choses bougent, dans le bon sens, dans la société française. Très vite, même s’il reste encore beaucoup à faire contre les discriminations et pour l’égalité des droits.
Les trans ne protestent plus dans l’indifférence : on les entend, et on les écoutera bientôt !

Une conférence-débat pour réfléchir ensemble, pour échanger et pour agir !
« Ce sont ces questions très concrètes, mais aussi une réflexion plus générale sur la place des questions de genre dans les rapports entre hommes et femmes, et toutes celles que vous vous posez, que nous aborderons ensemble. » précise Stéphanie Nicot, porte-parole nationale de l’ANT et co-auteure de « Changer de sexe ».
Présente à Toulouse pour participer aux Rencontres nationales de la Fédération des centres et des associations LGBT, Stéphanie Nicot animera cette conférence-débat, le jeudi 2 février, 20h30, Salle municipale Ossète, Immeuble Duranti, 6 rue du Lieutenant-Colonel Pélissier (Métro Capitole).

Au-delà des questions concrètes que se posent les personnes trans, nous parlerons de l’identité de genre, qui ne concerne pas que les personnes trans, mais aussi les gays et les lesbiennes, et plus largement, au fond, toutes les femmes et tous les hommes.

C’est quoi l’identité de genre ? C’est quoi le sexe ? C’est quoi l’orienttaion sexuelle ? Ca se mixe comment au grand shaker de la vie ?

Venez en débattre avec nous !

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La commission Trans se réunit lundi 16 janvier à 20 h 30, à la CMS, 2 rue Malbec.

A l’ordre du jour : galette et brainstorming.

L’automne a vu se réaliser un travail d’élaborations (pour la plate-forme de droits d’AEC) et de participations à des événements (Existrans, STP, T-DOR).

La commission souhaite une expression libre, diversifiée, respectueuse des identités et des points de vue, afin de construire son agenda pour 2012 et imaginer ce que pourrait être son action au-delà.

17 mai 2011 – Journée mondiale contre l’homophobie et la transphobie

Changement d’état civil libre, arrêt de la stérilisation forcée,
pour le respect des droits des personnes trans-identitaires,
la Fédération LGBT, le Comité IDAHO et Trans Aide
demandent l’application par la France de la résolution 1728 du Conseil de l’Europe

Le 29 avril 2010, le Conseil de l’Europe adoptait la résolution 1728* qui demande, en son alinéa 16.11.2, aux États membres de garantir, dans leur législation et leur pratique, le droit des personnes transgenres à obtenir « des documents officiels reflétant l’identité de genre choisie, sans obligation préalable de subir une stérilisation ou d’autres procédures médicales comme une opération de conversion sexuelle ou une thérapie hormonale ».

La France a voté cette résolution en 2010 par l’intermédiaire de ses quatre représentants : Michel HUNAULT, Nouveau Centre – Jean-Paul LECOQ, Gauche démocrate et républicaine – Christine MARIN, UMP – René ROUQUET, Parti socialiste.

Pourtant la France persiste à ne pas appliquer cette résolution sur son territoire, poursuivant sa politique de stérilisation et de discrimination des personnes trans-identitaires, défendue par Michel Mercier, ministre de la Justice. Ce dernier, répondant à la question écrite au gouvernement n° 14524 de Maryvonne Blondin, sénatrice du Finistère, a confirmé, le 30 décembre 2010, sa volonté d’imposer aux personnes trans-identitaires des conditions de changement d’état civil totalement contraires à la dignité humaine et à la résolution 1728.

Selon le ministre, pour obtenir un changement d’état civil, la personne trans-identitaire doit apporter la preuve – via la production « d’attestations de médecins » – que son traitement hormonal a produit des effets « irréversibles », « notamment [sur] la fécondité ».

À l’occasion de la Journée mondiale contre l’homophobie et la transphobie, trois organisations nationales lesbiennes, gays, bi, trans (LGBT) – la Fédération LGBT, le Comité IDAHO et Trans Aide – interpellent Michel Mercier, ministre de la Justice, Garde des Sceaux, afin de lui demander d’appliquer dès maintenant la résolution 1728 (2010) du Conseil de l’Europe et de cesser d’exiger la stérilisation des personnes trans-identitaires, exigence qui en France ne repose pas sur une loi mais sur la jurisprudence des tribunaux.

La Fédération LGBT, le Comité IDAHO et Trans Aide demandent aussi à l’ensemble des candidats et futurs candidats, aux partis politiques d’inclure l’application de la résolution 1728 (2010) en matière de changement d’état civil dans leur programme. À la veille des élections présidentielles de 2012, aucun parti politique, aucun candidat proclamé, n’a encore affirmé à ce jour sa volonté de faire appliquer cette résolution dans son programme.

Il est donc temps d’exiger du gouvernement actuel, comme de ceux qui pourraient être au pouvoir dans un avenir proche, d’en finir avec cette situation humiliante pour les personnes trans-identitaires et d’appliquer, en France, la résolution 1728 (2010) du Conseil de l’Europe.

En soutenant la liberté du changement d’état civil des personnes trans-identitaires, conformément aux nouveaux textes européens, des élus lorrains ont déjà montré l’exemple. Parmi eux : Michel DINET (président du Conseil Général de Meurthe-et-Moselle, PS), Matthieu KLEIN (vice-président du Conseil Général de Meurthe-et-Moselle, PS), Laurent HÉNART (député de Meurthe-et-Moselle, ancien ministre, Parti Radical), Jean-Yves LE DÉAUT (député de Meurthe-et-Moselle, PS), André ROSSINOT (maire de Nancy, ancien ministre, Parti radical).

Alors qu’en Allemagne, le 30 janvier 2011, le Tribunal constitutionnel a déclaré contraire à la constitution la stérilisation forcée des personnes trans pour accéder au changement d’état civil, en ce 17 mai, Journée mondiale contre l’homophobie et la transphobie, le gouvernement français sortirait lui aussi grandi s’il mettait fin à la stérilisation forcée des personnes trans-identitaires en appliquant la Résolution 1728 (2010) afin d’en finir – comme le dit la résolution européenne – avec « les violations des droits de l’homme visant les personnes transgenres et, en particulier, à garantir dans la législation et la pratique les droits de ces personnes ».

* http://assembly.coe.int/Mainf.asp?link=/Documents/AdoptedText/ta10/FRES1728.htm

Stéphane Corbin,
porte-parole de la Fédération LGBT
06 22 09 09 66
contact@federation-lgbt.org
www.federation-lgbt.org

Sophie Lichten,
pour le Comité IDAHO
06 09 22 22 22
sophie.lichten@gmail.com
www.idahofrance.org

Stéphanie Nicot
Porte-parole de Trans Aide
association nationale transgenre
06 14 69 63 51
info@trans-aide.com
www.trans-aide.com

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Le Tribunal constitutionnel allemand vient de déclarer contraires à la constitution les dispositions d’une loi de 1981 sur la transsexualité qui prévoyait explicitement l’obligation de stérilité pour les personnes transidentitaires demandant un changement d’état civil. Ces mesures sont désormais jugées « incompatibles avec la dignité humaine et le droit à l’intégrité physique » Cette décision entre en vigueur immédiatement. C’est une première victoire du mouvement transidentitaire allemand.

A la différence de l’Allemagne, les conditions demandées aux trans’ en France pour changer d’état civil ne résultent pas d’une loi spécifique mais de la jurisprudence des tribunaux. Sous la pression des recommandations européennes issues du rapport Hammarberg, l’Etat français a publié au journal officiel le 25 mars 2010 le texte suivant, qui devrait conduire les tribunaux à plus de souplesse : « Le principe du respect dû à la vie privée justifie que l’état civil indique le sexe dont la personne a l’apparence. Il ressort de cette jurisprudence qu’il appartient aux tribunaux d’apprécier au cas par cas les demandes de changement de sexe, au regard du caractère irréversible de celui-ci.

L’opération de réassignation sexuelle ne doit pas être systématiquement exigée dès lors que le demandeur apporte la preuve qu’il a suivi des traitements médico-chirurgicaux (hormonothérapie, chirurgie plastique…) ayant pour effet de rendre irréversible le changement de sexe et de lui conférer une apparence physique et un comportement social correspondant au sexe qu’il revendique ». Or les traitements médico-chirugicaux requis peuvent entrainer la stérilité de la personne, même si celle-ci n’est pas explicitement exigée. D’autre part, les tribunaux semblent continuer, dans des affaires récentes, à se montrer très exigeants sur la transformation physique de la personne.

On est donc encore malheureusement très loin, en France, du droit à choisir librement son genre, revendiqué par les associations transgenres.

(sources : article de »La lettre de Caphi » du 28 janvier 2011 et communiqué de presse de l’association Trans’Aide du 9 février 2011)

L’association rhône-alpine Chrysalide lance une grande enquête :   votre transidentité et votre santé. Cette enquête a pour but de récolter des informations sur la santé des trans, leur rapport aux médecins et leur vie sentimentale et sexuelle. Le questionnaire est très court et ne vous prendra que quelques minutes. Il est anonyme et est ouvert du 20 novembre 2010 au 30 octobre 2011. Les résultats seront publiés pour le Jour du Souvenir Trans le 20 novembre 2011. Le questionnaire est disponible sur papier, à renvoyer à « Chrysalide, BP  1174, 69201 Lyon Cedex 01″ ou sur le site de l’association :

http://chrysalidelyon.free.fr/sondage_menu.php

Au nom de Chrysalide nous vous remercions d’avance d’y participer. Arc-En-Ciel Toulouse soutient cette initiative comme toutes celles qui contribuent à l’épanouissement des droits, de la santé, de la fierté et du bonheur des personnes trans.

L’agitation gouvernementale n’a rien changé aux mesures injustes qui s’appliquent aux trans.

HES (Homosexualités et Socialisme) participera à la 14e marche des trans et des intersexué-e-s, Existrans, pour protester contre les récentes initiatives gouvernementales qui concernent les trans.

Sur le plan juridique, ces initiatives ont maintenu un statu quo insupportable. La circulaire ministérielle adressée en mai 2010 au parquet n’a pas eu d’effet sur les décisions de justice. Les juges refusent de prononcer le changement d’état civil sans certification médicale d’un changement physiologiquement irréversible. A cet égard, la France est en retard sur plusieurs de ses voisins, et en contradiction avec les préconisations du commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe. Il est temps de ne plus conditionner la rectification de l’état civil à une réassignation sexuelle et une stérilisation obligatoire. L’intégrité corporelle est une liberté fondamentale. HES propose de réformer les conditions de changement de genre en dissociant complètement la démarche juridique portant sur l’état civil et le parcours de soin.

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Cette année encore, le Centre LGBT Paris IdF s’associe aux luttes des personnes trans et participera samedi 23 octobre à la Marche de l’Existrans « Marche des personnes trans, intersexuées, et de celles et ceux qui les soutiennent ».

Le mot d’ordre est pour cette 14 ème édition : « L’identité de genre nous appartient, notre liberté de choix ne se négocie pas ! ».

La marche partira à 14h du métro Barbès pour arriver vers 17h à l’Hôtel de ville.

14 éditions pour aboutir à si peu de résultats, le pouvoir politique ne prêtant que très peu d’attention aux revendications formulées…. Qu’il s’agisse de la délivrance de papiers d’identité conformes ou du parcours de santé qui devrait s’effectuer dans le libre choix des professionnels de santé concernés. Alors, il s’agit de se faire entendre et d’obtenir des droits, soutenez en nombre !

Cette année, l’Existrans est centrée sur la nécessité de personnaliser les parcours des personnes trans et intersexuées dans le respect de la diversité.
En outre, le collectif Existrans s’aligne sur la campagne internationale Stop Trans Pathologization 2012 (STP 2012) qui a pour but de promouvoir une dépathologisation de la transidentité dans le manuel américain de référence pour les psychiatres dans le monde entier, le DSM, dont la sortie de la 5e édition aura lieu en 2012.

Le Centre LGBT Paris IdF propose une soirée dans le cadre de cette manifestation, mardi 19 octobre à 20h, avec la projection du film Transamerica suivi d’un débat avec tous les représentants des associations et personnalités trans. qui nous feront le plaisir de leur présence.

En parcours de transition, Bree travaille jour et nuit afin d’avoir assez d’argent pour se payer une vaginoplastie. Un jour, elle reçoit un appel téléphonique d’un adolescent en fuite qui recherche son père. Elle comprend avec effarement qu’il est le résultat d’une liaison hétérosexuelle sans lendemain qui a eu lieu alors qu’elle était encore un homme…
Drame de Duncan Tucker. 1h43, USA, 2005.

http://www.existrans.org

 

La ministre de la justice a indiqué ne plus faire de la réassignation sexuelle une condition du changement d’état civil en réponse à une question écrite du sénateur PS Roger Madec sur « la reconnaissance de la sexuation des personnes transgenres ».

Jusqu’ici, à la demande des procureurs de la République, la France exigeait, pour toute modification de l’état civil d’une personne transgenre, la preuve, soit par expertise génitale, soit par certificat opératoire, d’une ablation des organes reproducteurs (castration chirurgicale ou ablation de l’utérus et des ovaires, selon le sexe d’origine).

Cette situation, qui perdure depuis l’arrêt de la Cour de Cassation du 11 décembre 1992, a été explicitement condamnée, en 2009, par le Commissaire aux droits de l’Homme du Conseil de l’Europe, Thomas Hammarberg, qui demandait, via ses douze recommandations aux pays membres de l’Union européenne, que le changement d’état civil ne soit plus légalement subordonné à l’obligation de stérilisation ou à tout autre traitement médical.

Le 31 mars 2010, reprenant largement ses propositions, le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe a émis une recommandation aux États membres visant à combattre la discrimination fondée sur l’orientation sexuelle ou l’identité de genre ; cette recommandation, contrairement aux précédentes, exclusivement consacrées aux personnes transsexuelles, mentionne explicitement les personnes transgenres.

Nettement moins avancée, la réponse de la ministre de la Justice Michèle Alliot-Marie, publiée au Journal Officiel du 25/03/2010, est néanmoins sans ambiguïté  : « Le principe du respect dû à la vie privée justifie que l’état civil indique le sexe dont la personne a l’apparence. Il ressort de cette jurisprudence qu’il appartient aux tribunaux d’apprécier au cas par cas les demandes de changement de sexe, au regard du caractère irréversible de celui-ci. L’opération de réassignation sexuelle ne doit pas être systématiquement exigée dès lors que le demandeur apporte la preuve qu’il a suivi des traitements médico- chirurgicaux (hormonothérapie, chirurgie plastique…) ayant pour effet de rendre irréversible le changement de sexe et de lui conférer une apparence physique et un comportement social correspondant au sexe qu’il revendique« , écrit-elle.

Or les traitements médico-chirugicaux requis peuvent entrainer la stérilité de la personne. On remarque qu’en fait ce n’est pas la stérilisation qui est en jeu, mais le caractère irréversible et crédible du changement de sexe. Cette condition reste exigée, ce qui est encore loin du droit à choisir librement son genre, revendiqué par les associations transgenres.

Anne-Gaelle , GEST (Groupe d’Etude ur la transidentité)

www.transidentite.fr

(sources : E-llico, 06/04/2010 et blog de Caphi http://caphi.over-blog.fr)

Depuis le 12 février 2010,  la France est devenue le premier pays au monde à ne plus considérer le transsexualisme comme une pathologie mentale.  Décision « historique » selon  Philippe Castel, porte-parole de l’Interassociative lesbienne gay bi et trans. Entre 40.000 et 60.000 personnes sont concernées, selon les estimations des associations, en l’absence de données officielles. «C’était quelque chose de très important et très attendu depuis la promesse» de Roselyne Bachelot, ministre de la Santé, faite le 16 mai 2009, à la veille de la journée mondiale de lutte contre l’homophobie et la transphobie, a poursuivi M. Castel.

Cette classification comme pathologie psychiatrique découlait de celle de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS), toujours en vigueur (dénommé CIM 10 comme «classification internationale des maladies»).

«Il reste encore beaucoup de choses en suspens sur cette question et qui doivent être absolument traitées», a toutefois rappelé Philippe Castel citant notamment «la question du changement d’état civil».«Actuellement, la France oblige à subir une opération chirurgicale qui implique une stérilisation pour passer de M. à Mme ou l’inverse sur les papiers d’identité alors que la moitié, environ, des transsexuels ne souhaitent pas changer physiquement de sexe».

Le Comité IDAHO (Journée mondiale contre l’homophobie et la transphobie), qui «félicite» Mme Bachelot, entend également poursuivre son combat pour que l’OMS retire également le transsexualisme du CIM 10.

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Arc-en-Ciel fédère des individus et associations de Midi-Pyrénées qui ont décidé de combattre les discriminations liées à l’orientation sexuelle ou l’identité de genre.

Pour combattre ces discriminations aujourd’hui devenues inadmissibles, AEC met en œuvre différentes actions qui vont de l’organisation d’un festival à l’organisation de permanences d’accueil de personnes entendantes, malentendantes ou sourdes.

Directement concerné ou non, n’hésitez pas à nous rejoindre!

Nous recherchons tout particulièrement des bénévoles pour les actions suivantes :

- Sensibiliser en milieu scolaire sur les discriminations LGBT et les questions de santé,

- Assurer les permanences régulières d’accueil (personnes entendantes ou sourdes) et d’information, après formation adaptée assurée par nos soins,

- Organisation matérielle de la Marche des Fiertés qui se tiendra le 19 juin 2010 à Toulouse

- Mettre en place des évènements culturels : festival de films, théâtre, danse, exposition, rencontre littéraire, …

Contribuez à ce combat, en fonction de vos disponibilités. L’investissement bénévoles s’adapte à chacun.

Vous souhaitez dénoncer ces discriminations, et disposez d’un peu de temps, n’hésitez plus : contactez-nous.

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